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Taxes

	Tableau récapitulatif des taxes et redevances (+ date de publication et d'approbation par la tutelle)

	Règlements des différentes taxes et redevances	Nature
	Enlèvement des immondices	taxe rôle
	Secondes résidences	taxe rôle
	Ecrits publicitaires	taxe rôle
	Pylones GSM	taxe rôle
	Véhicules abandonnés	taxe rôle
	Dépôt de mitrailles et véhicules usagés	taxe rôle
	Immeubles inoccupés	taxe rôle
	Délivrance de documents administratifs	taxe comptant
	Inhumation, dispersion des cendres et columbarium	taxe comptant
	Précompte immobilier	taxe additionnelle
	Impôt sur les personnes physiques	taxe additionnelle
	Recherche et délivrance de documents administratifs	redevance
	Utilisation du caveau d'attente	redevance
	Ouverture de caveau et creusement des fosses	redevance
	Permis urbanisme / environnement	redevance
	Implantation des nouvelles constructions	redevance
	Prestation personnel communal et/ou intervention d'office	redevance
	Concessions cimetière	redevance
	Raccordement à l'égoût	redevance
	Prix caveaux, columbarium, aires de dispersion	redevance
	Photocopies et fax	redevance

Avis de publication des prix de location de la Cour de justice de Hosdent

Consulter les taxes et redevances 2009